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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 1332G posée par M. Arnaud Bazin
Situation dans les banlieues
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 1270G posée par M. Alain Joyandet
Situation dans les banlieues et budgets communaux
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 1005G posée par M. Alain Fouché
Situation dans les banlieues
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 1006G posée par Mme Marta de Cidrac
Situation à Chanteloup-les-Vignes
Réponse du Premier ministre
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Question n° 0504G posée par M. Gilbert Roger
Adolescent tué dans une rixe
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10259 posée par Mme Virginie Klès
Mise en oeuvre du contrat d'autonomie
La question a été retirée
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Question n° 08863 posée par Mme Virginie Klès
Mise en oeuvre du contrat d'autonomie
La question a été transformée.
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Question n° 00777 posée par M. Louis Souvet
Assurabilité des risques territoriaux d'exception
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 24087 posée par M. Louis Souvet
Assurabilité des risques territoriaux d'exception
La question est caduque
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Question n° 10634 posée par M. Gérard Larcher
Amélioration de la situation des usagers des lignes ferroviaires de banlieue au départ de la gare du Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.