Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04595 posée par M. Jérôme Bascher

    Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  2. Question n° 0158S posée par M. Édouard Courtial

    Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 18114 posée par M. Antoine Lefèvre

    Horaires de la ligne de car « Soissons - Crépy-en-Valois »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 07724 posée par Mme Laurence Rossignol

    Spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 19516 posée par M. Jacques Mossion

    Situation des entreprises de travail temporaire

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18652 posée par M. Antoine Lefèvre

    Agences de Pôle emploi en Picardie

    La question est caduque

  2. Question n° 11597 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en Picardie

    La question est caduque

  3. Question n° 10241 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation financière du service de soins infirmiers à domicile de l'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 09142 posée par M. Antoine Lefèvre

    Traitement des dossiers de demande de naturalisation dans l'Aisne

    La question est caduque

  5. Question n° 18527 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pôles de conversion industrielle

    La question est caduque