Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 18437 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Programme de travail forcé au Tibet

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 15626 posée par M. Michel Raison

    Succession du Dalaï-Lama

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 14485 posée par M. Michel Raison

    Environnement au Tibet

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 14138 posée par M. Maurice Antiste

    Succession du Dalaï-Lama

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 13697 posée par M. Michel Raison

    Succession du Dalaï-Lama

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25340 posée par M. Michel Raison

    Inscription du tibétain comme langue optionnelle au baccalauréat

    La question est caduque

  2. Question n° 24202 posée par M. Michel Raison

    Inscription du tibétain comme langue optionnelle au baccalauréat

    La question est caduque

  3. Question n° 14642 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Protection de l'environnemment tibétain

    La question est caduque