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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 09836 posée par M. Marc Daunis
Nécessité de planifier les travaux de la ligne ferroviaire Turin-Cuneo-Breil-Vintimille-Nice
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06594 posée par M. Marc Daunis
Actualisation de la convention régissant la ligne ferroviaire Nice-Breil-Tende-Cuneo
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis
Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis
Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 21301 posée par M. Marc Daunis
Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis
Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20922 posée par M. Marc Daunis
Mise en oeuvre du programme national très haut débit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18149 posée par M. Marc Daunis
Soutien à la réindustrialisation des territoires
La question est caduque
Pertinence