Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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353 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 353 trouvées

  1. Question n° 0923G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0924G posée par M. Olivier Henno

    Lutte contre les trafics en prison

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0925G posée par M. Guillaume Gontard

    Attitude de la France vis-à-vis des massacres répétés dans la bande de Gaza

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0927G posée par Mme Nadège Havet

    Convention médicale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0929G posée par M. Laurent Burgoa

    Désindexation des retraites sur l'inflation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

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