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1088 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1040 trouvées
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Question n° 01955 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Renouvellement des centrales REP
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08935 posée par M. Louis Souvet
Travailleurs étrangers en France
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00764 posée par M. José Balarello
Conséquences pour l'académie de Nice de l'arrêté concernant la première année de médecine
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02114 posée par M. Philippe Marini
Diminution arbitraire du numerus clausus des étudiants en médecine
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05759 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique énergétique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 24454 posée par M. José Balarello
Conséquences pour l'académie de Nice de l'arrêté concernant la première année de médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11343 posée par Mme Gisèle Printz
Praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10402 posée par M. Gilbert Chabroux
Perspectives de développement du secteur éolien
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08892 posée par M. Roland Courteau
Suppression de postes de fonctionnaire d'État
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0679S posée par M. Didier Guillaume
Maintien du dispositif de crédit d'impôt relatif à la réalisation de travaux d'adaptation du logement au handicap
La question a été transformée.
Pertinence