Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0132C posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 0133C posée par M. Ronan Kerdraon

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 0135C posée par M. Alain Milon

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 14210 posée par M. André Lardeux

    Conséquence de l'interdiction de collecter des médicaments non utilisés faite aux ONG

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 09002 posée par M. Hervé Maurey

    Application de la loi n° 2007-248 du 26 février 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15114 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Contribution de la France à la lutte contre le sida dans le monde

    La question est caduque

  2. Question n° 09352 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Rémunération des médecins faisant fonction d'interne sur les crédits de coopération

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot

    Démographie médicale

    La question est caduque