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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 24329 posée par M. Sebastien Pla
Éligibilité des communes au programme de lutte contre la bactérie xylella fastidiosa
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 20341 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 09363 posée par Mme Laurence Harribey
Impact pour les abeilles des pesticides utilisés dans les élevages
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé
Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28026 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Interdiction du déterrage des blaireaux
La question est caduque
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Question n° 16565 posée par M. Jean-Vincent Placé
Caractère cruel des pièges à glu destinés à capturer les rongeurs comme les souris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11607 posée par M. Guy Fischer
Renforcement des moyens de lutte contre l'ambroisie
La question est caduque