Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 10329 posée par M. Robert Tropeano

   Politique de la petite enfance

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/10/2009
2. Question n° 08972 posée par M. Marc Daunis

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   04/06/2009
3. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

   Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   14/05/2009
4. Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   23/04/2009
5. Question n° 04432 posée par M. Michel Teston

   Application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'éducation dans les écoles maternelles ou élémentaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/05/2008

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 16678 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Organisation de l'accueil périscolaire et insécurité juridique

   La question est caduque

   30/12/2010
2. Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano

   Scolarisation des enfants de deux à trois ans

   La question est caduque

   22/02/2007