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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson
Croix du combattant volontaire pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 16956 posée par Mme Gisèle Jourda
Future harmonisation du droit à cubage des militaires
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 08177 posée par M. André Trillard
Application du décret n° 2012-761 du 9 mai 2012 au corps des infirmiers et infirmières de la défense
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 02224 posée par M. Robert Tropeano
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 21643 posée par M. André Trillard
Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 23219 posée par M. Antoine Lefèvre
Drap mortuaire tricolore
La question est caduque
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Question n° 15313 posée par M. Philippe Richert
Requalification des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense en catégorie A
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14969 posée par M. Philippe Madrelle
Inquiétude du personnel de l'atelier industriel aéronautique
La question a été transformée.
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Question n° 04261 posée par M. François Gerbaud
Neutralisation des canons de collection montés sur affût tracté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 39938 posée par M. Bruno Sido
Indemnisation des orphelins de parents victimes de déportation
La question est caduque