Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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445 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 235 trouvées

  1. Question n° 0431G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Rapport de la Cour des comptes préconisant la diminution du cheptel bovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 0432G posée par M. Pascal Allizard

    Production de cidre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

  4. Question n° 06935 posée par M. Christian Klinger

    Contrôles des arboriculteurs par des agents de l'office français de la biodiversité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 06939 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des refuges animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 210 trouvées

  1. Question n° 07262 posée par M. Bruno Rojouan

    Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 07267 posée par M. Bruno Rojouan

    Actes de destruction sur des retenues d'eau dans le département de l'Allier

    La question a été retirée

  3. Question n° 07290 posée par M. Philippe Folliot

    Indemnisation des éleveurs à la suite des attaques de loups

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  4. Question n° 07379 posée par M. Joël Guerriau

    Euthanasie des chevaux de course pour des raisons économiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

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