Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 0473G posée par Mme Guylène Pantel

Mobilisation des gendarmes pour les jeux Olympiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

15/06/2023
Question n° 0505G posée par M. Dany Wattebled

Hijab dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Question n° 0506G posée par M. Michel Savin

Hijab dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

Radicalisation dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

26/10/2023

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 06990 posée par M. Cédric Vial

Déploiement des forces de l'ordre durant les jeux Olympiques 2024

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

25/05/2023
Question n° 0733S posée par M. Didier Mandelli

Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

La question a été transformée.

08/06/2023
Question n° 07741 posée par M. Yves Détraigne

Sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2023
Question n° 07767 posée par M. Didier Mandelli

Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

13/07/2023
Question n° 09977 posée par Mme Catherine Dumas

Sécurité aux abords des distributeurs automatiques de billets pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/02/2024

Voir toutes les questions sans réponses