Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26299 posée par M. Guy Schmaus

    Tutelle du ministre de la jeunesse, des sports et des loisirs sur les maisons de la culture et les centres d'action culturelle

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 32449 posée par M. Jean Beranger

    Maison des jeunes et de la culture: situation financière

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 01023 posée par M. Jean Mercier

    Maison des jeunes d'Oullins: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 19179 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Fédération française des maisons des jeunes et de la culture

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 04257 posée par M. Gérard Larcher

    Financement des postes FONJEP

    Réponse du ministère : Jeunesse

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 31003 posée par M. Christian Demuynck

    Diminution des subventions destinées aux maisons des jeunes et de la culture

    La question est caduque