Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 19594 posée par M. Bruno Belin

Avenir des Fonderies du Poitou

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

17/12/2020
Pertinence
Question n° 0414G posée par M. Alain Fouché

Effondrement du marché des moteurs diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/07/2018
Pertinence
Question n° 0343G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Dotation globale de fonctionnement

Réponse du ministère : Intérieur

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0328G posée par M. René Monory

Compensation par l'Etat des exonérations d'impôts locaux

Réponse du ministère : Budget

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Actions des régions en faveur de l'éducation

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

16/10/1998
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37208 posée par M. René Monory

Interventions de l'Etat dans le domaine de l'eau

La question est caduque

13/12/2001
Pertinence
Question n° 19888 posée par M. René Monory

Fiscalité des entreprises de négoce agricole

La question est caduque

13/02/1992
Pertinence
Question n° 02104 posée par M. René Monory

Délai de versement des dotations d'Etat aux communes

La question est caduque

03/11/1988
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. René Monory

Politique du Gouvernement pour redresser la situation économique et financière après la nouvelle dévaluation

La question a été retirée

31/03/1983
Pertinence
Question n° 05126 posée par M. René Monory

Budget de 1982: estimation du taux de croissance

La question a été retirée

03/04/1982
Pertinence