Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 00777 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation des personnes atteintes d'un handicap survenu après l'âge de soixante ans

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01122 posée par M. Henri Torre

    Conditions d'attribution de l'allocation compensatrice pour tierce personne aux personnes atteintes de cécité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01216 posée par M. Georges Mouly

    Allocation compensatrice pour tierce personne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20008 posée par M. Henri Torre

    Emplois familiaux : allocation compensatrice pour tierce personne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17796 posée par M. Georges Mouly

    Conditions d'attribution de l'allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12631 posée par M. Henri Torre

    Conditions d'attribution de l'allocation compensatrice pour tierce personne aux personnes atteintes de cécité

    La question est caduque

    Pertinence Faible