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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 369 trouvées
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Question n° 09422 posée par M. Hugues Saury
Renforcer la sécurité des armoires fibres optiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet
Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0709S posée par M. Georges Patient
Création d'un CROUS autonome en Guyane
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 04278 posée par M. Cédric Perrin
Déploiement de la fibre optique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 1924S posée par M. Philippe Tabarot
Publicité diffusée au moyen d'embarcations exploitées à cette fin sur les mers territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 01329 posée par Mme Hélène Lipietz
Difficulté pour choisir l'accouchement à domicile et violences envers les femmes dans le milieu médical
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 36648 posée par M. Roger Besse
Accueil des enfants de moins de six ans dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35519 posée par M. Gérard Braun
Mise en oeuvre des préretraites FNE dans le secteur textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33118 posée par M. Alain Vasselle
Financement de la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26436 posée par M. Auguste Cazalet
Soins infirmiers à domicile
La question est caduque
Pertinence