Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1089S posée par M. Rémy Pointereau

    Multiplication des fermetures de classes dans le département du Cher

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1063S posée par Mme Isabelle Briquet

    Carte scolaire pour l'année 2024-2025 en Haute-Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0882S posée par M. Ronan Dantec

    Situation du collège rural de Corlay

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0773S posée par M. Bruno Belin

    Réaction au plan « France ruralités »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0907S posée par Mme Agnès Canayer

    Enseignants du secondaire affectés dans le supérieur et professeurs agrégés et certifiés de l'université de Rouen

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible