Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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619 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 346 trouvées

  1. Question n° 0899G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 0874G posée par Mme Patricia Schillinger

    Contexte universitaire actuel

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0875G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Situation à Sciences Po et dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0885G posée par M. Stéphane Piednoir

    Événements à Sciences Po Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 11251 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Mise en place de la réforme du « choc des savoirs »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 273 trouvées

  1. Question n° 1304S posée par Mme Nicole Duranton

    Heures de cours non remplacées dans les établissements scolaires français

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 1308S posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble »

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 1315S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Situation de l'aide sociale à l'enfance

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  4. Question n° 11766 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficultés liées à l'attribution des aides aux familles avec enfant en situation de handicap à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 11791 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Enseignement du langage des signes

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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