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467 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 369 trouvées
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Question n° 11794 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Stockage du carbone et réduction des gaz à effet de serre des céréales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23357 posée par Mme Colette Giudicelli
Difficultés des céréaliers du sud-est de la France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23257 posée par M. François Bonhomme
Crise du secteur céréalier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23106 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Plan de soutien d'urgence aux céréaliers de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 22915 posée par M. Daniel Laurent
Situation des producteurs de grains
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 01564 posée par M. François Gerbaud
Normes de sécurité applicables au stockage des céréales
La question est caduque
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Question n° 39731 posée par M. Serge Mathieu
Effondrement des cours des céréales
La question est caduque
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Question n° 12545 posée par M. Joseph Ostermann
Aide communautaire aux fourrages déshydratés pour le maïs, plante entière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04170 posée par M. Pierre Fauchon
Suppression du décalage de TVA dans le secteur du commerce de graines, de semences et d'engrais
La question est caduque
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Question n° 04032 posée par M. Paul Caron
Délai de remboursement de la TVA aux entreprises de graines, semences et engrais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.