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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 18765 posée par Mme Céline Brulin
Organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 18631 posée par Mme Cécile Cukierman
Nouveaux organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 17774 posée par Mme Laurence Cohen
Encadrement des nouveaux organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 14459 posée par Mme Laurence Cohen
Endives contaminées aux organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 12335 posée par M. Yves Détraigne
Révision de la directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 19909 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nouveaux organismes génétiquement modifiés et variétés rendues tolérantes aux herbicides
La question est caduque
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Question n° 18456 posée par M. Jean-Claude Tissot
Nouveaux organismes génétiquement modifiés
La question est caduque
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Question n° 18457 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nouveaux organismes génétiquement modifiés et variétés rendues tolérantes aux herbicides
La question est caduque
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Question n° 09800 posée par M. Roland Ries
Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
La question est caduque