Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
662 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 538 trouvées
-
Question n° 24677 posée par Mme Catherine Belrhiti
Conflit de compétence autorité organisatrice des mobilités entre un établissement public de coopération intercommunale et un syndicat mixte fermé
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 22519 posée par Mme Catherine Belrhiti
Conflit de compétence autorité organisatrice des mobilités entre un établissement public de coopération intercommunale et un syndicat mixte fermé
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 20919 posée par Mme Éliane Assassi
Contrat de renouvellement des rames du RER B
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 1406S posée par M. Fabien Gay
Réalisation de la ligne 17 et impacts du calendrier sur la ville de Tremblay
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 1392S posée par M. Pierre Laurent
Charles de Gaulle Express
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 124 trouvées
-
Question n° 26807 posée par M. Roger Karoutchi
Nécessaire amélioration de la ponctualité du RER B
La question est caduque
-
Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse
La question est caduque
-
Question n° 26059 posée par Mme Annick Billon
Pénurie de conducteurs de cars scolaires
La question est caduque
-
Question n° 25685 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions d'exercice de la profession de conducteur d'autobus et autocars
La question est caduque
-
Question n° 25336 posée par M. Roger Karoutchi
Retard du Charles de Gaulle express
La question est caduque