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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 18167 posée par M. Gérard Cornu
Mise en valeur de la forêt française et suites données au rapport Puech
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0695S posée par M. Jean-Claude Carle
Redistribution au plan local de la contribution volontaire obligatoire (CVO) filière bois
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 09275 posée par M. Alain Fauconnier
Construction de la nouvelle prison de Rodez
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 08609 posée par M. Jean Louis Masson
Souhaits des communes forestières de Moselle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08610 posée par M. Bernard Piras
Situation des communes forestières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 26264 posée par M. Jean Puech
Situation des transports de voyageurs par autocar
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25653 posée par M. Jean Puech
Ratification de la Charte européenne de l'autonomie locale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38908 posée par M. Jean Puech
Situation des personnels d'encadrement reclassés de La Poste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38909 posée par M. Jean Puech
Situation des associations des services de soins à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38910 posée par M. Jean Puech
Situation des infirmiers et infirmières libéraux en milieu rural
La question est caduque
Pertinence