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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 0545G posée par M. Pierre Hérisson
Troubles à Thonon-les-Bains
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 34079 posée par M. Martial Taugourdeau
Déductibilité des dons effectués dans le cadre des campagnes électorales
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 1102S posée par M. Martial Taugourdeau
Malaise des infirmières
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 1103S posée par M. Gérard Cornu
Implantation du troisième aéroport de la région parisienne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1046S posée par M. Martial Taugourdeau
Vaccination contre la variole
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 1138S posée par M. Martial Taugourdeau
Conditions d'encadrement des activités sportives à l'école
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 35006 posée par M. Martial Taugourdeau
Critères d'attribution du fonds de péréquation départemental
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 33250 posée par M. Martial Taugourdeau
Sécurité en milieu rural
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 1089S posée par M. Martial Taugourdeau
Implantation du troisième aéroport de la région parisienne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 30848 posée par M. Martial Taugourdeau
Protection des assistantes sociales
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence