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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 08124 posée par M. Laurent Burgoa
Plan de fermeture de la boucle cuivre d'Orange
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 09997 posée par M. Pierre Laurent
Projet de transfert de l'antenne France 3 Paris Île-de-France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04370 posée par Mme Samia Ghali
Décharge de Septèmes-les-Vallons
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03751 posée par M. Ladislas Poniatowski
Surtaxe d'habitation des résidences secondaires
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 03484 posée par M. Jacques Le Nay
Pilotage de la gestion de Balard
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10766 posée par M. Pierre Ouzoulias
Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11569 posée par M. Denis Badré
Hôpital Ambroise Paré
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11054 posée par Mme Isabelle Debré
Situation de l'hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10993 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Projet de transfert de l'activité de chirurgie et de médecine oncologique digestive de l'hôpital Ambroise Paré vers l'hôpital européen Georges Pompidou
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26708 posée par Mme Isabelle Debré
Situation de la médecine scolaire à Vanves
La question est caduque
Pertinence