Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17736 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Déplacements de populations consécutifs à des catastrophes naturelles

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14178 posée par M. Roger Besse

    Avenir des éleveurs de races à viande du grand Massif central

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0016A posée par M. Christian Poncelet

    Situation des industries du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0026A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0038A posée par M. Christian Poncelet

    Evolution des positions françaises dans les négociations du GATT

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0485S posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile et de l'habillement

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0129A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    La question est caduque

    Pertinence Faible