Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0993S posée par Mme Marta de Cidrac

    Situation de la fibre optique dans plusieurs communes des Yvelines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08911 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Lancement en Europe d'un nouveau service d'Amazon

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07680 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Soutien du Gouvernement aux partenariats dans le domaine de la robotique et de l'automatisation industrielle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07151 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Défense contre les cyberattaques des communes

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07024 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Future obligation de facturation électronique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 11675 posée par M. Mathieu Darnaud

    Opérations d'entretien des abords des lignes dans le déploiement de la fibre

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10796 posée par M. Jacques Grosperrin

    Propriété des infrastructures de génie civil établies sur le domaine public de l'État

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10862 posée par Mme Agnès Canayer

    Moyens de paiement disponibles pour régler des prestations de service public

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10509 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Déploiement international de l'identité numérique de la Poste

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10429 posée par M. Fabien Gay

    Alerte sur la souveraineté numérique et gestion des données d'EDF par Amazon Web Service

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses