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16701 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14586 trouvées
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Question n° 23300 posée par Mme Odette Duriez
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23218 posée par Mme Sophie Joissains
Contrat État-ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23221 posée par Mme Sophie Primas
Contrat d'objectifs et de performance de l'ONF pour la période 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23265 posée par M. Jacques Mézard
Conséquences du contrat de plan État-ONF 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23294 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Développement du virus de Schmallenberg
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 2115 trouvées
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Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy
Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
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Question n° 23549 posée par M. Roland Courteau
Vin désalcoolisé
La question est caduque
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Question n° 23555 posée par M. Roland Courteau
Organismes de protection sociale
La question est caduque
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Question n° 23489 posée par M. Alain Fauconnier
Cheptel des petits ruminants
La question est caduque
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Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier
Aide aux veaux sous la mère
La question est caduque