Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
-
Question n° 0542S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Coût réel de la prédation en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 0102G posée par M. Yvon Bourges
Réduction des crédits militaires
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
-
Question n° 07388 posée par M. Albert Voilquin
Budget 1988 : crédits du titre III
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 07170 posée par M. Paul Loridant
Ecoles nationales de musique : dotation budgétaire
Réponse du ministère : Culture
-
Question n° 05941 posée par M. Paul Loridant
Ecoles nationales de musique: dotation budgétaire
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 02414 posée par M. André Meric
Montant des crédits destinés à la recherche
La question est caduque
-
Question n° 01274 posée par Mme Cécile Goldet
Lutte contre la pauvreté et crédits non dépensés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 00586 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Budget de la campagne publicitaire <<La France avance>>
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 26754 posée par M. André Voisin
Problème de trésorerie des établissements du premier cycle de l'enseignement secondaire
La question est caduque
-
Question n° 26005 posée par M. Claude Huriet
Moyens budgétaires du ministère de la Nouvelle-Calédonie
La question a été retirée