Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 07684 posée par M. Hubert Haenel

Qualité des dessertes ferroviaires entre Colmar-Mulhouse et Paris

Réponse du ministère : Transports

17/09/1987
Pertinence
Question n° 07859 posée par M. Hubert Haenel

Desserte ferroviaire de l'Alsace

Réponse du ministère : Transports

01/10/1987
Pertinence
Question n° 05776 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du plan " Armées 2000 " pour l'Alsace

Réponse du ministère : Défense

20/07/1989
Pertinence
Question n° 10299 posée par M. Hubert Haenel

Développement de l'université de Haute-Alsace

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1990
Pertinence
Question n° 11546 posée par M. Hubert Haenel

Scolarisation des enfants de deux ans dans le Haut-Rhin

Réponse du ministère : Éducation

13/09/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 29742 posée par M. Philippe Richert

Prime complémentaire de transport pour les étudiants en stage hospitalier

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence
Question n° 25474 posée par Mme Catherine Troendlé

Pénurie d'ophtalmologues dans la région Grand Est

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 00425 posée par Mme Catherine Troendlé

Pénurie d'ophtalmologues dans la région Grand Est

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence