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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 13035 posée par M. Yannick Vaugrenard
Lutte contre les dérives sectaires et anthroposophie
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 07983 posée par M. Yannick Vaugrenard
Mise en oeuvre du forfait post-stationnement
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07552 posée par M. Yannick Vaugrenard
Sécurisation de la maison d'arrêt de Nantes
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 05213 posée par M. Yannick Vaugrenard
Suites données à l'expérimentation des caméras-piétons
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03732 posée par M. Yannick Vaugrenard
Détention administrative d'un ressortissant français en Israël
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1286S posée par M. Yannick Vaugrenard
Réglementation des stages de survie
La question a été retirée
Pertinence