Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 17824 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Difficultés de fonctionnement de l'aide supplémentaire d'invalidité et de l'allocation adulte handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16545 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Tests sérologiques en officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15588 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Inquiétudes liées aux éoliennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15062 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14516 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Conséquences du veuvage précoce pour les familles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12941 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Décret n° 2019-850 du 20 août 2019 relatif aux services de transport d'utilité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09134 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Suppression de l'aide personnalisée au logement accession

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07104 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Reconnaissance de la pénibilité du travail des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03364 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Parcours de soins des troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02861 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Suppression de l'aide personnalisée au logement accession

    La question est caduque

    Pertinence Très forte