Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 1078G posée par M. Yannick Vaugrenard

Revenu de solidarité active et politique sociale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

16/12/2016
Pertinence
Question n° 24266 posée par M. Yannick Vaugrenard

Conséquences potentiellement graves de l'introduction en France d'un accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 1465S posée par M. Yannick Vaugrenard

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

16/06/2016
Pertinence
Question n° 20238 posée par M. Yannick Vaugrenard

Indemnités de stage en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23790 posée par M. Yannick Vaugrenard

Réduction téléphonique sociale

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23791 posée par M. Yannick Vaugrenard

Organisation du système de la prothèse dentaire

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 11675 posée par M. Yannick Vaugrenard

Réduction téléphonique sociale

La question est caduque

22/05/2014
Pertinence
Question n° 09731 posée par M. Yannick Vaugrenard

Organisation du système de la prothèse dentaire

La question est caduque

12/12/2013
Pertinence