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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard
Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 04174 posée par M. Yannick Vaugrenard
Prise en charge des enfants souffrant de troubles des fonctions cognitives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 22474 posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation de l'établissement français du sang
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09134 posée par M. Yannick Vaugrenard
Suppression de l'aide personnalisée au logement accession
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26006 posée par M. Yannick Vaugrenard
Réduction téléphonique sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26007 posée par M. Yannick Vaugrenard
Organisation du système de la prothèse dentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26008 posée par M. Yannick Vaugrenard
Impact économique de la réglementation relative aux perturbateurs endocriniens
La question est caduque
Pertinence