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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 1467S posée par M. Yannick Vaugrenard
Égalité de traitement pour les orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20918 posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation des pensionnés de la marine marchande
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22334 posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 02332 posée par M. Yannick Vaugrenard
Information liée au dépistage du cancer du sein
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02953 posée par M. Yannick Vaugrenard
Décision de rendre facultative l'adhésion aux ordres paramédicaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 22516 posée par M. Yannick Vaugrenard
Augmentation des suicides liée à la crise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09731 posée par M. Yannick Vaugrenard
Organisation du système de la prothèse dentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11675 posée par M. Yannick Vaugrenard
Réduction téléphonique sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23597 posée par M. Yannick Vaugrenard
Impact économique de la réglementation relative aux perturbateurs endocriniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23790 posée par M. Yannick Vaugrenard
Réduction téléphonique sociale
La question est caduque
Pertinence