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864 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 745 trouvées
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Question n° 0625G posée par M. Martial Bourquin
Pouvoir d'achat
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 0610G posée par M. Jacques Mézard
Débat sur la laïcité
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier
Situation en Afghanistan
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0167C posée par M. Didier Boulaud
Situation en Afghanistan
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0555G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Réforme des retraites
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 0022A posée par M. Josselin de Rohan
Recrutement et formation des hauts fonctionnaires de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25267 posée par M. Josselin de Rohan
Loi n° 2005-157 : décret d'application attendu pour les rives des étiers et des rus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06864 posée par M. Josselin de Rohan
Lourdeurs des procédures de recours en matière de cotisations sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02632 posée par M. Josselin de Rohan
Retraite des anciens volontaires pour la solidarité internationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01101 posée par M. Josselin de Rohan
Déclaration fiscale des fonds spéciaux
La question est caduque
Pertinence