Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 17412 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vols en direction de la Kabylie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01422 posée par M. Jean Louis Masson

    Fresque d'Albert Herter à la gare de l'Est à Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02463 posée par M. Yves Krattinger

    Application de l'article 127 de la loi SRU pour la région Franche-Comté

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09926 posée par M. Michel Teston

    Réduction du service auto/train SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10061 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réduction du service auto-train SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21589 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Avenir de la ligne Corail Paris-Troyes-Belfort-Mulhouse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21932 posée par M. Yves Krattinger

    Ligne 4 et équilibre du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21248 posée par Mme Patricia Schillinger

    Nuisances liées à l'augmentation future du trafic sur l'euroairport

    La question est caduque

    Pertinence Faible