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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 20755 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir des pêcheurs plaisanciers
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 13967 posée par M. Josselin de Rohan
Protection des ressources halieutiques côtières
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 13986 posée par M. Edouard Le Jeune
Eventuelles restrictions aux droits de pêche à partir de 1993
Réponse du ministère : Mer
Pertinence