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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 13967 posée par M. Josselin de Rohan
Protection des ressources halieutiques côtières
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 13986 posée par M. Edouard Le Jeune
Eventuelles restrictions aux droits de pêche à partir de 1993
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 20755 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir des pêcheurs plaisanciers
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation relative à la pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 17200 posée par M. André Trillard
Règles applicables à la pêche maritime de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence