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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 20257 posée par M. Jean-Luc Fichet
Réglementation concernant les sorties en mer sur les bateaux traditionnels
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 15443 posée par M. Daniel Laurent
Redevance de mouillage dans les aires marines protégées et préoccupations de la filière nautique
La question est caduque
Pertinence