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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 21891 posée par M. Jacques Oudin
Nombre de bateaux de plaisance défiscalisés immatriculés dans les DOM
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 20755 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir des pêcheurs plaisanciers
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 20553 posée par M. Jacques Oudin
Nombre de bateaux de plaisance défiscalisés, immatriculés dans les DOM
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 19260 posée par M. Jacques Oudin
Nombre de bateaux de plaisance défiscalisés, immatriculés dans les DOM
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 15589 posée par M. Emmanuel Hamel
Utilisation des bateaux à moteur et sécurité des baigneurs
Réponse du ministère : Mer
Pertinence