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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 126 trouvées
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Question n° 26176 posée par M. Bernard Legrand
Pratique de la voile: "brevet de chef de bord"
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 26719 posée par M. Joseph Raybaud
CEE: TVA sur les prestations aux bateaux de plaisance
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02292 posée par M. Francis Palmero
Relance de l'industrie de la navigation de plaisance
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Pertinence
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Question n° 29820 posée par M. François Prigent
Etablissement d'un schéma directeur de la plaisance dans le Finistère
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 02540 posée par M. Jean Francou
Réalisation du port de plaisance de Carry-le-Rouet
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 02578 posée par M. Joseph Raybaud
Fiscalité des ports de plaisance
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01509 posée par M. Francis Palmero
Création d'un statut européen de la navigation de plaisance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20485 posée par M. Josselin de Rohan
Péages et taxes d'usage sur voies navigables concédées: élaboration du décret d'application de l'article 58 de la loi de finances pour 1975
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22390 posée par M. Josselin de Rohan
Péages et taxes d'usage sur voies navigables concédées: élaboration du décret d'application de l'article 58 de la loi de finances pour 1975
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25239 posée par M. Josselin de Rohan
Péages et taxes sur voies navigables concédées: décret d'application
La question est caduque
Pertinence