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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 126 trouvées

  1. Question n° 17590 posée par M. Bruno Retailleau

    Critères d'éligibilité au plan tourisme des entreprises de la filière nautique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15751 posée par Mme Vivette Lopez

    Secteur du nautisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13926 posée par M. Cyril Pellevat

    Sauvetage en bassin fermé

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12435 posée par M. Arnaud Bazin

    Errements de la « taxe yachts »

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20864 posée par M. Jean Louis Masson

    Règlement d'un port de plaisance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 26373 posée par M. Patrick Kanner

    Cotisation foncière des entreprises du port de plaisance Vauban Gravelines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14579 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réglementation du droit de mouillage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00818 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Fiscalité des plates en bois du Golfe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20078 posée par M. Gilbert Bouchet

    Réforme de la taxe de séjour applicable aux bateaux de croisière fluviale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15443 posée par M. Daniel Laurent

    Redevance de mouillage dans les aires marines protégées et préoccupations de la filière nautique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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