Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 121 trouvées

Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne

Jeux olympiques d'hiver 2022

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1708G posée par Mme Esther Benbassa

Situation des Ouïghours

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/03/2021
Pertinence
Question n° 18437 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Programme de travail forcé au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/10/2020
Pertinence
Question n° 17524 posée par Mme Esther Benbassa

Persécutions subies par la minorité ouïghoure en Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/07/2020
Pertinence
Question n° 13420 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort des Ouïgours au Xinjiang

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/12/2019
Pertinence