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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 198 trouvées
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Question n° 27453 posée par M. Yves Détraigne
Enseignement pour les jeunes Afghanes
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 25656 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Droit d'asile constitutionnel pour les femmes afghanes menacées par leur implication dans l'appareil judiciaire du régime républicain
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 24256 posée par Mme Annick Billon
Situation des femmes en Afghanistan
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23734 posée par M. André Vallini
Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Emploi des armes explosives en zones peuplées
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau
Drame humanitaire au Darfour
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18747 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Situation au Darfour
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12158 posée par M. Guy Penne
Position de la France à l'égard du Darfour
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04432 posée par M. Gilbert Chabroux
Situation en Côte d'Ivoire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15024 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Droit international humanitaire
La question est caduque
Pertinence