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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0367S posée par M. René Rouquet
Reconnaissance du génocide arménien par le Gouvernement français
Réponse du ministère : Affaires européennes
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Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus
Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 0634S posée par M. René Rouquet
Reconnaissance du génocide arménien de 1915
La question est caduque
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Question n° 0227S posée par Mme Hélène Luc
Situation d'un jeune enseignant français détenu en Espagne
La question est caduque
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Question n° 0100S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position du Gouvernement relative à l'harmonisation du droit d'asile
La question est caduque