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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 06073 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Atteinte au respect de la dignité humaine dans le parc Safari de Port-Père (Loire-Atlantique)
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 0214G posée par M. Ivan Renar
Examen de la proposition de loi sur le racisme
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus
Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Jeunesse