Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 17153 posée par M. Roland Courteau

    Véhicules électriques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24637 posée par M. Serge Lepeltier

    Politique en faveur du développement des énergies renouvelables

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16870 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de l'accord " Réseaux électriques et environnement " entre l'Etat et EDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01442 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enfouissement sous terre des câbles électriques d'Electricité de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22094 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Sauvegarde des hautes vallées de la Garonne et ligne EDF à très haute tension

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21863 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enfouissement sous terre des câbles électriques d'Electricité de France

    La question est caduque

    Pertinence Forte