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485 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 423 trouvées
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Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 23284 posée par M. Hervé Maurey
Augmentation du coût du carburant
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 23052 posée par Mme Christiane Demontès
Errements d'EDF et obligation d'achat solaire
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 22970 posée par Mme Odette Duriez
Respect par EDF-OA de ses obligations d'achat d'électricité d'origine photovoltaïque
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 1478S posée par Mme Catherine Procaccia
Gestion des oeuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF/GDF
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 0127S posée par M. Didier Rambaud
Rehaussement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique pour 2023
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27389 posée par Mme Sabine Van Heghe
Avenir d'Électricité de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23031 posée par M. Laurent Somon
Relocalisation industrielle des batteries électriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23231 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes de la filière de la petite hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23158 posée par M. Claude Jeannerot
Conditions de renouvellement des contrats de rachat d'électricité des petits producteurs autonomes
La question est caduque
Pertinence