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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Entreposage de déchets toxiques dans les pays du tiers monde
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11849 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Elimination des déchets nucléaires
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 12134 posée par M. Edouard Le Jeune
Prise en compte des propositions de la Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et cellulose
La question est caduque
Pertinence