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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan
Politique en matière de déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01375 posée par M. Josselin de Rohan
Modalités d'intervention de l'ADEME dans le domaine de l'élimination des déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13966 posée par M. Josselin de Rohan
Elimination des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence